qu'est ce qu'on peut faire....

Donc voilà, en fait, presque tout est dans le titre... je viens donc vers vous pour voir ce que l'on peut faire pour aider un collègue motard qui a eu un accident l'année dernière...

Pour résumer la situation, l'accident c'est passé en fin de soirée... mon pote s'est fait shooté à l’arrêt à un feu rouge au niveau des quais Ferry... en cause dans l'accident, une bande de "mecs" ivres pour pas dire complètement pleins !!! qui l'ont planté avec une 504 break.... alors qu'il était arrêtée. La moto déclarée épave par l’expert : jante arrière pliée, bras oscillant hs, pour que vous vous rendiez compte du choque, tout ce que est arrière de la moto est remonté jusqu’à plier le réservoir...

pour ce qui est de mon collègue, rien de trop grave... quoi que, presque 2 mois d’arrêt de travail puisque il a fini son vole plané sur l’épaule... mais ça va beaucoup mieux...

Bon, passons au plus important ! le mec qui conduisait la voiture... pas mal ça non plus :


- saoul...
- drogué... (pas sûr)
- pas de permis...
- pas d'assurance...
- donc pas sa voiture... enfin dans la logique...

- des témoins de l'accident...
- constat avec la police surplace...

et le meilleur pour la fin... là ce matin mon collègue vient d'apprendre par son assureur que l'affaire est classée sans suite par la justice... ya un soucis là quand même... ??? ou c'est moi !

en gros faut toujours avoir une bouteille de johnny avec toi au cas ou tu plantes quelqu'un pour être tranquille ou quoi !!!! Non mais sans déconner... qu'est ce qu'on peut faire ! ya pas moyen de réagir avec les assos ou de faire bouger les choses... franchement cette justice à 2 vitesses c'est gonflant non?

en tout cas, merci de me répondre et de voir ce qu'on peut faire.

à plus sur la route, ou ailleurs !!!

Merci.

TA a écrit:.. réformer la notion juridictionnelle...

Tiens !
Un truc qui veut rien dire...

faut voir avec Mymi de Fab et Mymi...aide aux victimes.

Cèd SDuke a écrit:
Donc voilà, en fait, presque tout est dans le titre... je viens donc vers vous pour voir ce que l'on peut faire pour aider un collègue motard qui a eu un accident l'année dernière...

Pour résumer la situation, l'accident c'est passé en fin de soirée... mon pote s'est fait shooté à l’arrêt à un feu rouge au niveau des quais Ferry... en cause dans l'accident, une bande de "mecs" ivres pour pas dire complètement pleins !!! qui l'ont planté avec une 504 break.... alors qu'il était arrêtée. La moto déclarée épave par l’expert : jante arrière pliée, bras oscillant hs, pour que vous vous rendiez compte du choque, tout ce que est arrière de la moto est remonté jusqu’à plier le réservoir...

pour ce qui est de mon collègue, rien de trop grave... quoi que, presque 2 mois d’arrêt de travail puisque il a fini son vole plané sur l’épaule... mais ça va beaucoup mieux...

Bon, passons au plus important ! le mec qui conduisait la voiture... pas mal ça non plus :


- saoul...
- drogué... (pas sûr)
- pas de permis...
- pas d'assurance...
- donc pas sa voiture... enfin dans la logique...

- des témoins de l'accident...
- constat avec la police surplace...

et le meilleur pour la fin... là ce matin mon collègue vient d'apprendre par son assureur que l'affaire est classée sans suite par la justice... ya un soucis là quand même... ??? ou c'est moi !

en gros faut toujours avoir une bouteille de johnny avec toi au cas ou tu plantes quelqu'un pour être tranquille ou quoi !!!! Non mais sans déconner... qu'est ce qu'on peut faire ! ya pas moyen de réagir avec les assos ou de faire bouger les choses... franchement cette justice à 2 vitesses c'est gonflant non?

en tout cas, merci de me répondre et de voir ce qu'on peut faire.

à plus sur la route, ou ailleurs !!!

Merci.

Salut!

Tout d'abord, la première chose à savoir c'est que ce n'est pas parce que la voie pénale se ferme à la victime que toutes les voies sont fermées pour l'indemnisation éventuelle de son préjudice.

La deuxième chose... et là, ça va pas plaire... la réparation de la victime c'est l'indemnisation financière qu'elle peut demander. La sanction de l'auteur concerne le Procureur de la République (même si dans la pratique, on permet à la victime de "soutenir" l'action du procureur).
Pourquoi??? (on va éviter de tomber dans des polémiques sans fin) Parce que la loi du Talion (oeil pour oeil...) n'est plus applicable depuis les lustres. Et qu'on sait bien que la victime n'est pas objective pour demander une sanction équilibrée de son agresseur (ou du responsable de son accident).
C'est certainement discutable, on est rarement d'accord avec les décisions prises, parfois on trouve ça complètement injuste mais malheureusement c'est notre système.
Pour autant, concernant spécifiquement les décisions des substituts du Procureur, il faut savoir déjà (et là, je ne cherche à défendre personne, juste à tenter de comprendre) qu'ils sont "soumis" à la politique pénale et aux orientations données par la Procureur de la république, qu'ils doivent prendre en compte l'engorgement des tribunaux (sachant que ca va pas s'arranger puisqu'il n'y a pas assez de personnel et qu'en plus le budget du ministère de la justice vient encore de baisser), et qu'il doivent prendre en compte l'engorgement du Camp Est qui est plus que blindé.

Donc... quand vous déposez une plainte, une enquête est menée par la police ou la gendarmerie et une fois cette enquête terminée, le dossier est transmis au Tribunal.
Arrivé là, (je fais dans les grandes lignes... si y a d'autres juristes ou avocats dans le coin, veuillez me pardonner et ne pas hésiter à corriger ou compléter mon propos) c le Procureur de la République (ou un de ses substituts) qui va prendre en main le dossier et décider des mesures qu'il estime devoir prendre au vu des faits et de la situation de chacun.
On dit qu'il a "l'opportunité des poursuites".

Si, en l'espèce, le Procureur a décidé de classer sans suite l'affaire, il doit avoir mentionné sur l'avis de classement le motif de sa décision. Cela pourra déjà peut être aider la victime à mieux comprendre cette décision. Pour le reste, je me garderais bien de juger du bien fondé de cette décision dans la mesure où, comme on a pu le voir dans le cadre d'une polémique récente, on a qu'un son de cloche.

Si la victime souhaite contester la décision de classement sans suite, cela est possible soit en demandant au Procureur Général de revoir la décision de classement du Procureur de la République, soit en se constituant partie civile auprès du Doyen des Juges d'Instruction et en versant une consignation (je précise que la consignation est assez lourde, je crois que ca tourne autour de 60 000CFP). En prenant la deuxième option, on force la procédure à se relancer sur un plan pénal, dans l'optique d'une sanction des auteurs. Pour autant, la procédure est relancée mais rien n'oblige le juge à sanctionner le ou les responsables. Il garde son autonomie de décision en la matière.

Maintenant, la procédure pénale n'est pas la seule qui permette à la victime d'obtenir réparation.

Euh, là je crois que je vais faire une petite parenthèse et vous renvoyer au sujet sur sécurité : accidents et procédure pénale :
https://fmnc.forumpro.fr/t7728-securite-accidents-et-procedure-penale


Pour le collègue motard. Ce serait bien de savoir si son assurance a couvert son dommage (puisque qu'il n'y avait apparemment pas d'assurance adverse).
Si l'assurance a accepté de payer mais que l'indemnisation n'est pas, selon lui, à la hauteur de son préjudice, il peut se rapprocher d'un avocat pour engager une procédure devant le Tribunal Civil. L'indemnisation pourra alors être réévaluée par le Juge et une expertise ou une contre expertise de son état de santé pourra être demandée.

Si l'assurance refuse de le prendre en charge, il reste la possibilité de se tourner vers le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires (FGAO) afin d'être indemnisé.

Et si le collègue motard en question a besoin de plus de renseignements, ou qu'il souhaite exposer plus précisément son cas de façon à ce qu'on lui réponde de manière plus adaptée...
Eh bien, il peut toujours venir faire un tour à l'association d'aide aux victimes (AVI) où des juristes se feront un plaisir de le renseigner gratuitement et en toute confidentialité.

Bon, j'ai à peut près fait le tour je crois... j'espère ne pas vous avoir complètement révoltés ou saoulés avec ce condensé d'infos juridiques...


Mymi (de Fab et Mymi)

lous a écrit:

Si c'est effectivement le cas, ben je vais faire installer un Bull bar sur ma 406 !

Lous, tu comprends pourquoi j'en ai installé un sur le Dodge ?

[quote="Fab & Mymi"]

Cèd SDuke a écrit:
Pour le collègue motard. Ce serait bien de savoir si son assurance a couvert son dommage (puisque qu'il n'y avait apparemment pas d'assurance adverse).
Si l'assurance a accepté de payer mais que l'indemnisation n'est pas, selon lui, à la hauteur de son préjudice, il peut se rapprocher d'un avocat pour engager une procédure devant le Tribunal Civil. L'indemnisation pourra alors être réévaluée par le Juge et une expertise ou une contre expertise de son état de santé pourra être demandée.

Si l'assurance refuse de le prendre en charge, il reste la possibilité de se tourner vers le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires (FGAO) afin d'être indemnisé.


Mymi (de Fab et Mymi)

Merci en tout cas de ta réponse, qui m'a bien éclairée... je transmets à mon collègue !

mais le but de l'opération, soyons franc... n'est que de se faire indemniser pour racheter une moto... parce qu'avec le fond de garantie, franchement il va pas aller loin !!! la moto : Fz 1 avec moins de 8 000 km... tu m'as compris ???

merci en tout cas !!!

lous a écrit:Merci pour ces précisions !

Attends Cèd, le flics ont bien vu qu'il était bourré non ?
Cellule de dégrisement au moins ? Amende ?
Mais pas de tribunal et pas de dédommagement de la victime !

Non, je peux pas y croire !

Je suis pas sur que moi, M Zozo Blanc solvable et père de famille, si avec ma caisse en bon état je défonce un kanaque en vélo arrêté à un Stop (je sais ça existe pas) l'affaire soit classée sans suite !

Si c'est effectivement le cas, ben je vais faire installer un Bull bar sur ma 406 !

Ben la justice coloniale, c'est donc pas qu'un mythe dénoncée par ceux à qui elle profite...

Salut Lous !!!

j'ai pas vraiment de nouvelles de ce coté là ! j'essaie de m'informer !

tu l'as dit Lous tu es solvable et c'est là ton péché
pour avoir été de l'autre côté c'est gênant mais rassurant de se dire qu'on passe à côté parce-que l'on a pas de fric
(mais je n'avais porté préjudice à personne)en revanche ça peut provoquer un certain sentiment d'impunité chez certaines personnes inconscientes. et là c'est grave.
Une solution tu as l'adresse?
Une indemnisation en herbe (ça ça devrait être trouvable...)

Ben si ton pote sait pas trop quoi faire ces 15 prochaines années, les armes sont de nouveau en vente libre...

Ça aura au moins l'avantage de débarrasser le pays d'un de ses multiples dangers...

Je comprends le découragement de certains, voir de tous...
Mon rôle est d'essayer de trouver des solutions pour limiter les dégats même si elles ne sont pas parfaites.
Pour ce qui est des Policiers sur ce cas là, à partir du moment où il y a eu un blessé et un ou plusieurs délits commis, ils n'ont plus la charge de faire appliquer une simple sanction (ex: amende).
Ils mènent l'enquête, transmettent les éléments au Procureur de la République et la décision vient entièrement de lui.
Je peux pas dire pourquoi il a décidé de classer sans suite l'affaire, j'ai pas accès à ce dossier mais le motif précisé sur l'avis de classement devrait encore une fois, être un indicateur.
Ensuite, on a peut être pas tous les éléments. Peut être (même si à mon sens ca peut pas justifier entièrement la décision du proc) notre collègue motard était il également en infraction... j'en sais rien.

Le fait est que je ne joues pas les autruches pour autant. Vu mon job, je suis confrontée quotidiennement aux problèmes liés à notre système judiciaire et il m'arrive à moi aussi d'être découragée parce que des cas comme celui là il y en a d'autre et des pires, il y en a aussi.
Seulement le problème ne vient jamais d'une personne. Inutile donc de chercher "the" responsable... inutile d'accuser les policiers ou gendarmes qui, même s'ils ne sont pas toujours au dessus de toute critique (comme tout le monde d'ailleurs: que celui qui n'a jamais commis d'erreur...) tentent de faire leur job au mieux avec les moyens qui leurs sont donnés; inutile de taper sur les Procureurs qui sont confrontés non seulement à la nécessité de poursuivre les auteurs d'infractions mais également à l'engorgement des tribunaux et à la surpopulation carcérale. (les audiences sont blindées de dossiers, il n'y a pas assez de personnel pour traiter tous les jugements, pas assez de personnel pour procéder à l'exécution des décisions rendues, pas assez de moyens, et comme je l'ai déja dit, de moins en moins de budget).
Si déjà la justice avait les moyens de faire appliquer les lois existantes ce serait un grand pas.
Seulement, c pas forcément le cas et, évidemment, y en a qui en profitent.

D'un autre coté, les fonds de garantie ont été mis en place pour que les victimes ne soient pas laissées totalement de coté comme cela était le cas à une époque. On tente de prendre en considération leurs demandes mais encore une fois, les moyens sont limités.

Je suis pas là pour me faire l'avocate de qui que ce soit. J'essaye de faire au mieux avec les moyens du bords et parfois l'impression d'être un dom quichotte. Seulement je trouve un peu facile de critiquer les policiers, les juges, le procureur, quand on a pas toutes les données en main.
Quant aux victimes... eh bien on sait tous qu'elles n'ont pas une position enviable et qu'elles sont confrontées à un véritable parcours du combattant pour obtenir une réparation minimale. Mais c'est comme ça. Pas la peine de pleurer sur ce qu'on a pas. Il faut faire au mieux avec ce qu'on a et se battre pour obtenir ce qu'on veut sans baisser les bras.

Mymi (de Fab et Mymi)

Voilà qui est très bien dit et qui résume bien le sujet en espérant qu'il apporte des réponses à la (ou aux) personne(s) qui s'en poserai encore tant sur le fond que sur la forme ...
Merci Mymi pour cet exposé

Fab & Mymi a écrit:
Quant aux victimes... eh bien on sait tous qu'elles n'ont pas une position enviable et qu'elles sont confrontées à un véritable parcours du combattant pour obtenir une réparation minimale. Mais c'est comme ça. Pas la peine de pleurer sur ce qu'on a pas. Il faut faire au mieux avec ce qu'on a et se battre pour obtenir ce qu'on veut sans baisser les bras.

Mymi (de Fab et Mymi)

C'est bien, mais quand la victime de l'accident, est en plus victime de la "justice", c'est pas facile de "se battre".
La logique financière serait donc : le fumier alcoolique, en liberté pour ne pas encombrer le camp est, et la victime grabataire renvoyée chez elle, pour ne pas encombrer l’hôpital.

Cèd SDuke a écrit:

lous a écrit:Merci pour ces précisions !

Attends Cèd, le flics ont bien vu qu'il était bourré non ?
Cellule de dégrisement au moins ? Amende ?
Mais pas de tribunal et pas de dédommagement de la victime !

Non, je peux pas y croire !

Je suis pas sur que moi, M Zozo Blanc solvable et père de famille, si avec ma caisse en bon état je défonce un kanaque en vélo arrêté à un Stop (je sais ça existe pas) l'affaire soit classée sans suite !

Si c'est effectivement le cas, ben je vais faire installer un Bull bar sur ma 406 !

Ben la justice coloniale, c'est donc pas qu'un mythe dénoncée par ceux à qui elle profite...

Salut Lous !!!

j'ai pas vraiment de nouvelles de ce coté là ! j'essaie de m'informer !

Bon bein pas vraiment de news du frère... qui conduisait la 406...

Recette pour ne jamais etre dans des situations ''a la con'':
il vous faut avoir le permis correspondant au type du vehicule que vous conduisez (en parfait etat siouplait le vehicule)
etre assure (tout risques si possible) au cas ou votre assurance daignerait fonctionner.
Ne jamais avoir de pb incriminant des personnes non solvables (suivez mon regard) . Choisissez plutot le zozo equipe de ses gosses sur la banquette arriere.
Rester gentil avec les forces de l ordre qui vous font souffler dans le ballon (meme si l ivrogne qui vous a renverse en est dispense). evitez donc de boire l apero chez vos amis et refusez le mouton cadet (d ailleurs evitez d aller au resto ou chez vos potes)
Evitez d etre blesse et d avoir des temoins en votre faveur, c est chiant, ca fait de la paperasse.
Evitez d enerver tout le monde parce que vous avez raison, maitrisez vous, vous vous vengerez sur votre femme une fois a la maison.
Ne vous deplacez pas au tribunal, ca sert a rien et vous risquer d agacer les procureurs et juges.
Preparez vous a payer (vos frais et eventuellement ceux de la partie adverse). Si besoin n hesitez pas a faire un credit, les taux sont assez interessants en ce moment.
Reprennez joyeusement votre vie d avant et soyez fiers d avoir bien manoeuvre car ca aurait pu etre pire.

Doit y voir d autres ingredients a mettre dans cette recette pour l ameliorer ou l adapter aux differentes situations :D

JL a écrit:Recette pour ne jamais etre dans des situations ''a la con'':
il vous faut avoir le permis correspondant au type du vehicule que vous conduisez (en parfait etat siouplait le vehicule)
etre assure (tout risques si possible) au cas ou votre assurance daignerait fonctionner.
Ne jamais avoir de pb incriminant des personnes non solvables (suivez mon regard) . Choisissez plutot le zozo equipe de ses gosses sur la banquette arriere.
Rester gentil avec les forces de l ordre qui vous font souffler dans le ballon (meme si l ivrogne qui vous a renverse en est dispense). evitez donc de boire l apero chez vos amis et refusez le mouton cadet (d ailleurs evitez d aller au resto ou chez vos potes)
Evitez d etre blesse et d avoir des temoins en votre faveur, c est chiant, ca fait de la paperasse.
Evitez d enerver tout le monde parce que vous avez raison, maitrisez vous, vous vous vengerez sur votre femme une fois a la maison.
Ne vous deplacez pas au tribunal, ca sert a rien et vous risquer d agacer les procureurs et juges.
Preparez vous a payer (vos frais et eventuellement ceux de la partie adverse). Si besoin n hesitez pas a faire un credit, les taux sont assez interessants en ce moment.
Reprennez joyeusement votre vie d avant et soyez fiers d avoir bien manoeuvre car ca aurait pu etre pire.

Doit y voir d autres ingredients a mettre dans cette recette pour l ameliorer ou l adapter aux differentes situations :D

Oui en ce qui me concerne, il manque un tamioc, une 270, et 5 ans au camp est (en comptant les remises de peines pour bonne conduite).