Gagné!!!

Après 3 ans de procédure judiciaire interminable, j'ai enfin gagné mon procès contre le chauffard qui m'a brûlé un stop en 2010 et bouzillé le dos baie de sainte Marie....Justice est faite!   

 

lous a écrit:Bon ça c'est fait !  
Reste plus que la procédure contre le panneau de signalisation qui t'a pété la guibole...

Moi ce que j'ai bien aimé, c'est que le lendemain, ils ont mis un panneau de signalisation et peint les plots en béton jaune vif....trop fort la mairie.....pi en toute honnêteté....y'aura pas de procédure à part de me faire enlever vite cette Pu.... de tige en feraille qui me sert de fémur!....merci les pompiers et merci la morphine pour la douleur insuportable!

 

 

Et bien Bravo, mais pourquoi est-ce aussi long dans le temps ???
On arrose quand tu veux... 
 

GD 43 a écrit:
On arrose quand tu veux... 
 

Ben il peut pas, il rouille!

Première instance ou appel ? Parce que si première instance, tu devra attendre soit que le jugement devienne définitif, soit repartir pour un appel le cas échéant..
Ne claironne pas victoire trop vite donc .

  

Caelindae a écrit:Première instance ou appel ? Parce que si première instance, tu devra attendre soit que le jugement devienne définitif, soit repartir pour un appel le cas échéant..
Ne claironne pas victoire trop vite donc .

Ben en attendant, même si ils font appel, ils sont obligé de payer les 2/3 de la somme mon pote!

Hmm Exécution provisoire ? Alors la question suivante est avec ou sans garantie ? Sans garantie tu es tranquille même si l'appel t'es défavorable, dans l'autre hypothèse, tu devras rembourser si l'appel t'est défavorable.
Ensuite, il faut voir la position de ton adversaire et du contradicteur, car il n'y a pas qu'une seule entité en face de toi je suppose.

  et bonne chance pour la suite, patience !

Caelindae a écrit:Hmm Exécution provisoire ? Alors la question suivante est avec ou sans garantie ? Sans garantie tu es tranquille même si l'appel t'es défavorable, dans l'autre hypothèse, tu devras rembourser si l'appel t'est défavorable.
Ensuite, il faut voir la position de ton adversaire et du contradicteur, car il n'y a pas qu'une seule entité en face de toi je suppose.

La position de mon adversaire est qu'il m'a brûlé un stop il y a 3 ans et foutu par terre en me bouzillant le dos et que depuis je ne peux plus exercer mon travail de charpentier......alors qu'il aille en appel...on va rire!....bref....qu'il aille au diable et je suis simplement content de la décision de justice....loin de le claironner d'ailleurs!!!!!

Par curiosité, qu'est ce qui peut bien prendre 3 ans dans une situation qui a l'air aussi simple que celle-là? Le montant des indemnisations? La culpabilité à fait doute ou bien?

Je pose la question juste pour ma culture générale. Les tribunaux, moins on y va mieux on se porte, mais ça peux nous tomber dessus, donc autant savoir a quoi s'attendre...

Tiens, soit dit en passant, je me suis fait griller un stop, ce soir...

Je suis une bagnole sur la promenade vernier, vitesse tranquille, distance normale 15-20m. Il y a un stop sur la droite avec un pickup arreté avec le cligno a gauche. Je le vois qui ne me regardes pas, je mets la main sur le frein... Ca pas loupé il s'engage juste derrière la voiture que je suivait. Et me repère au dernier moment s'arretant au milieu en travers de la route comme deux ronds de flan. Je l'avait anticipé donc arrêt avec 5 metres de marge facile. Mais tout de même.

Bon, il a bien vu qu'il a fait une connerie et avait l'air bien gêné de s'être arrêté en vrac sur la route sans savoir quoi faire (ben bouge pov' nouille!). Mais tout ça pour dire qu'un stop, on m'en a grillé 1 la première semaine de mon permis, quoi...

@ Batteran : ce peut être pas mal de chose, comme le fait que le TGI de nouméa manque de cinq magistrat et d'à peu près une douzaine de greffiers (merci les 35h). lorsque cela a été mis en vigueur, les délais de jugement sont passés de six mois en moyenne pour la première instance à plus de vingt quatre mois. Cela a entrainé également l'apparition de deux périodes dites de vacances judiciaires. D'ailleurs la seconde commence au mois de novembre pour se terminer en mars, imagine donc les bouchons pour les affaires !

@ Teg : en parlant de position, je voulais dire, les actions au niveau judiciaire, pas les faits d'il y a trois ans.

susu a écrit:

GD 43 a écrit:
On arrose quand tu veux... 
 

Ben il peut pas, il rouille!

Eh SUSU il peut pas rouiller notre ami teg c'est du titane qui lui ont greffé dans la gibole et connaissant le loulou c'est pas le genre à prendre de l'eau sous autre forme d'un glaçon ou d'un café!!!
Félicitations à notre TEGOUNET qui a persévéré et du coup gangé une étape du jugement, affaire à suivre.

Décidemment TEg tu ne l'aimes pas cette baie de Ste Marie!! A plus je passe dans la semaine boire un coup avec toi pour fêter ça!