Moto électrique & TGC
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Moto électrique & TGC
Bonjour à tous
Comme vous le voyez il y a de plus en plus d'offre de deux roues électrique sur le territoire.
Par contre il y a un truck qui me chiffonne. pourquoi les deux roues élec sont taxé avec une TGC à 22% et les voiture élec une TGC à 3%.
87038000 AUTRES VEHICULES, EQUIPES UNIQUEMENT D'UN MOTEUR ELECTRIQUE POUR LA PROPULSION 3%
87116010 MOTOCYCLES (Y COMPRIS LES CYCLOMOTEURS) A PROPULSION ELECTRIQUE 22%
Est-ce normal et équitable ?
Je peux le comprendre pour les engin de loisir de type trottinette. Mais pour les engins qui peuvent nous servir comme moyen de transports ?
Quand pensez vous ? et que peut on faire pour remédier à ce problème.
Comme vous le voyez il y a de plus en plus d'offre de deux roues électrique sur le territoire.
Par contre il y a un truck qui me chiffonne. pourquoi les deux roues élec sont taxé avec une TGC à 22% et les voiture élec une TGC à 3%.
87038000 AUTRES VEHICULES, EQUIPES UNIQUEMENT D'UN MOTEUR ELECTRIQUE POUR LA PROPULSION 3%
87116010 MOTOCYCLES (Y COMPRIS LES CYCLOMOTEURS) A PROPULSION ELECTRIQUE 22%
Est-ce normal et équitable ?
Je peux le comprendre pour les engin de loisir de type trottinette. Mais pour les engins qui peuvent nous servir comme moyen de transports ?
Quand pensez vous ? et que peut on faire pour remédier à ce problème.
Luc F-
Nombre de messages : 7
Age : 60
Localisation : Nouméa
Moto : 500 XS, 900 Tiger, 800 ST
Date d'inscription : 25/08/2010
Re: Moto électrique & TGC
Effectivement, encore une bizarrerie Calédonienne ...
Quid des taxes Françaises pour les même véhicules ...
Quid des taxes Françaises pour les même véhicules ...
maxfunbike-
Nombre de messages : 9968
Age : 61
Localisation : koutio
Moto : KTM 1290 Super Duke GT, 1100 Scrambler, MT 800 touring
Humeur : parfois quasiment toujours souvent exellente.....quoique parfois
Date d'inscription : 26/11/2010
Re: Moto électrique & TGC
Ils n'y ont peut être tout simplement pas pensé, vu la nouveauté du truc...
beebop-
Nombre de messages : 1482
Age : 50
Localisation : nouméa
Moto : biquette indienne
Humeur : barré
Date d'inscription : 24/04/2011
Re: Moto électrique & TGC
Ou alors nos élus n'aiment pas la moto
Luc F-
Nombre de messages : 7
Age : 60
Localisation : Nouméa
Moto : 500 XS, 900 Tiger, 800 ST
Date d'inscription : 25/08/2010
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